Trouvé à l'intérieur – Page 242Sa lettre à Banks étoit fermée avec le cachet officiel de Bonaparte ... m'écrit qu'il a vu le thermomètre à vingt - un degrés le 5 nivôse ( 25 décembre ) . Trouvé à l'intérieur – Page 499... de papier sans signatures » et « qu'il n'a pas cru avoir qualité pour en examiner minutieusement l'authenticité » ( 5 ) . ... machination des lettres écrites sur papier du Ministère , signées de leurs auteurs ou revêtues du cachet officiel . Trouvé à l'intérieur – Page 1085 . 7 . , le moine Jakushô ainsi que plusieurs de ses compagnons demandent des certificats de réception des défenses munis du cachet officiel . Trouvé à l'intérieur – Page 34... à Grenoble , une lettre joliment calligraphiée et portant le cachet officiel de la Société pour l'enseignement élémentaire ( Fig . ... tous les secours de son zèle , en lui offrant à nouveau leur assistance en tout ce qui peut dépendre d'eux ( 5 ) . Trouvé à l'intérieur – Page 55220 les lettres et paquets qui porteront un pêche est adressée , un certificat ... jos- cachet officiel d'un fonctionnaire d'une adtification soit produite . Trouvé à l'intérieur – Page 970Art . 74 . qui sont spécifiées ci - après , savoir : 1 ° les lettres re99. ... quelconque , ou seulement le cachet officiel d'un il lui est adressé un ... Trouvé à l'intérieur – Page 68Il se rencontre aussi et surtout sur les cachets de ces lettres, cachets ... officiel d'Anne d'Autriche, aux armes de France et d'Espagne- Autriche. Trouvé à l'intérieur – Page 754Les lettres et paquets revêtus soit du contre - seing , soit du timbre ou du cachet officiel des départements ministériels ... en ajoutant un centimètre lorsque le nombre des millimètres dépassera le chiffre de 5 , et en négligeant les millimètres ... Trouvé à l'intérieur – Page 1221La distribution de ces lettres ne doit être essayée sur aucune autre destination et pour quelque motif que ce soit . ... nouvelle résidence ; 2 ° Les lettres et paquets portant un contreseing , ou seulement le cachet officiel d'un fonctionnaire quelconque , adressés à ... 5. Le droit à la franchise ne s'applique qu'aux dépêches officielles urgentes , c'est - à - dire aux communications relatives à un service public ... Trouvé à l'intérieur – Page 301Il n'avait pas vu la petite fève du caféier , et s'il Outre son sceau officiel qui portait la figure d'un avait bu de la liqueur noire « qui rend ... Les chrétiens rachetés duavait un cachet pour sceller ses lettres familières . rent vanter un breuvage qui dissipait les vapeurs , Sur ce ... Madame de Sévigné écrivant à sa CADEVET . fille , le 10 mai 1676 , lui disait : « Vous voilà donc Le 5 janvier 1654 et le 14 février de ... Trouvé à l'intérieur – Page 110C'est , pour eux , comme un moyen de donner aux lettres un certain cachet officiel . ... Il faut , en outre , noter les irrégularités suivantes dans la première partie : XII 15 , 5 de adventu nostro ; doit être relié à la phrase suivante qui commence ... Trouvé à l'intérieur – Page 641RICARD . C'est - à - dire il mé le paiera . PARLOTTE : Lieu où l'on commère . « La Chambre des députés n'est plus qu'une buvette , un cercle , une parlotte , » - Alph . KARR . PARLOTTERIE : Bavardage revêtu d'un cachet officiel . « Les 641. Trouvé à l'intérieurL'estampillage doit être effectué sous la responsabilité du vétérinaire officiel. ... figurer les indications suivantes, en caractères parfaitement lisibles : — dans la partie supérieure les deux premières lettres en majuscules, ... Ce cachet doit être un cachet à encre de forme ovale ayant 6,5 cm de largeur et 4,5 cm de hauteur. Trouvé à l'intérieur – Page 110C'est , pour eux , comme un moyen de donner aux lettres un certain cachet officiel . ... Il faut , en outre , noter les irrégularités suivantes dans la première partie : XII 15 , 5 de adventu nostro ; doit être relié à la phrase suivante qui commence ... Trouvé à l'intérieur – Page 4285 , au greffe du tribunal de commerce de la Seine , par le sieur Dussieux ( Tony ) , négociant à Paris . ... Cette marque se compose : 10 d'une étiquette ( A ) de 0.049 de haut sur 0.078 de large ; 2 « d'un cachet ( B ) de 0.026 de ... L'étiquette est en noir sur fond blanc ; la mention imprimée en travers est en lettres rouges . Trouvé à l'intérieur – Page 8061ANNEXE I Total Certifié exact : Arrété la présente demande à la soinme de : A le ( Signature et cachet commercial du demandeur . ) ... 20 Déclare constituer ( 4 ) caution personnelle et solidaire de ( 5 ) en faveur de l'office national interproíessionnel des céréales ... ( 6 ) Montant maximum de la garantie en chiffres et en lettres . Trouvé à l'intérieur – Page 194Guillaume Sassier lui fit un moment une concurrence victorieuse : devenu imprimeur officiel du maréchal de L'Hôpital ... ( 1910 ) , datée de Bourg - surGironde le 5 septembre et la Lettre de cachet du Roi sur la victoire de Rethel [ 1909 ) du 18 ... Trouvé à l'intérieur – Page 137POETES ITALIENS , 5 lett . aut . sig . ( en italien ) . ... Sa signature seule avec cachet in - 4 . HARRING ... HELL ( Théodore ) . 1 p . in - 4 . HERLOSSHON . 1847. in - 8 . Cachet . 1455. POETES ALLEMANDS , 4 lett . aut . sig . ... Chaque jour Louis - Philippe recevait un rapport officiel de tout ce qui se passait dans Paris . Trouvé à l'intérieur – Page 98O peut nous être demandé par lettre . 5 . INSTITUTION D ' AFFILIATION : 5 . 1 . Dénomination : . . 5 . 2 . Adresse ( 2 ) . . . . . 5 . 3 . Cachet : 5 . 4 . Date : 5 . 5 . Signature : NOTES : ( 1 ) Ecrire en lettres capitales . Pour les ressortissants espagnols ... Trouvé à l'intérieur – Page 9Dans ce pays , la taxe des lettres . avec valeur déclarée est acquittée en numéraire . ... La Comm . émet l'avis que le $ 1 n'exclut pas la faculté d'apposer , à côté des cachets de l'expéditeur , le cachet officiel du bureau d'origine . ... avec valeur déclarée , indépendamment des cachets de l'envoyeur , le cachet du bureau de poste certifiant l'insertion du contenu . 4. Autriche . Supprimer $ 3 . 5. Belgique . Trouvé à l'intérieur – Page 301Il n'avait pas vu la petite fève du caféier , et s'il Outre son sceau officiel qui portait la figure d'un avait bu de la liqueur noire « qui rend un ... Les chrétiens rachetés duavait un cachet pour sceller ses lettres familières . rent vanter un breuvage qui dissipait les vapeurs , Sur ce ... 5 janvier 165 ' et le 14 février de la même bien revenue du café : Mademoiselle de Meri l'a année , François Rostaing de Cadenet ... Trouvé à l'intérieur – Page 282CACHET , n.m. ' marque apposée sur la lettre à l'aide d'un cachet ' 3 : 1 ; ' emblème royal 43 : 3 . ... ERIE , n.f. , traduction du suédois Kansli ' autorité suprême de l'administration ' 33 : 2 , 45 : 2 ; une piece de Chancellerie ' écrit officiel 14 : 5 . Trouvé à l'intérieur – Page 783... comme rebuts conformément dance de service au moyen d'une aux dispositions du chapitre VIJI griffe ou de leur cachet officiel . du ... le fonctionnaire qui le postes , pour y donner lelles suites remplace contresigne les lettres à qu'il trouvera convenir . sa place , en ... prévue par l'art , 5 , ° de la bandes . loi du 4 mai 1877 . Trouvé à l'intérieur – Page 7987... et le ministre des colonies tement à l'expéditeur au moment du dépôt . sont chargés , chacun en ce qui le concerne , Art . 5 . ... Sur le rapport du ministre du commerce , en cas de perte d'une lettre recommandée Art . 2 . de l'industrie , des postes et des ... au Journal officiel et publié au Bulle bouts , ramenés sur la photographie , .y sont part . fixés à l'aide d'un cachet officiel à la cire sans tin des lois . Trouvé à l'intérieur – Page 1093V. Poste aux lettres ( législ . ) . Traités diplomatiques ou politiques ( législ . ) . ... Avoué , 2 . Mention au répertoire , Cachet officiel , 9 . 5 . Commis greffier asser Mesures d'ordre intémenté , 1 . rieur , 7 . Convention illicite , 10. Monopole , 10 . Trouvé à l'intérieur – Page 552... savoir : 1 ° les lettres reproduisant second avertissement reste sans effet ... cachet officiel d'un fonctionnaire d'une adlification soit produite . Trouvé à l'intérieur – Page 136... de Paris ont toutes un caractère officiel 75 ; et elles visent manifestement ... [ 1910 ] , datée du 5 septembre ; la Lettre de cachet du Roi envoyée à ...
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